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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Basco Habitat
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BASCO ENERGIES CREATEUR D ECONOMIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASCO ENERGIES CREATEUR D ECONOMIES
Basco Habitat, SAS

Numéro de dépôt :
3866131
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
BASCO ENERGIES CREATEUR D ECONOMIES de Basco Habitat

Présentation de la marque BASCO ENERGIES CREATEUR D ECONOMIES

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Basco Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BASCO ENERGIES CREATEUR D ECONOMIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Basco Habitat domicilié(e) 3 avenue de Londres - 64200 - BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 978 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Basco Habitat domicilié(e) 3 avenue de Londres - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque BASCO ENERGIES CREATEUR D ECONOMIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCO ENERGIES CREATEUR D ECONOMIES est expirée depuis le 12 octobre 2021.

Basco Habitat a également déposé les autres marques suivantes : BASCO MENUISERIES EXPERT DU SUR-MESURE


Basco Habitat, SAS - 3 avenue de Londres - 64200 - BIARRITZ - France - SIREN 534978457


Basco Habitat - 3 avenue de Londres - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Etudes de projets techniques.